EXHAUS 7
Présentation de la marque EXHAUS 7
Déposée le 21 mai 1997 par la société S.A.R.L FRANCE ACCESSOIRES MOTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXHAUS 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-27 du 4 juillet 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EXHAUS 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679530.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXHAUS 7 est expirée depuis le 21 mai 2007.
S.A.R.L FRANCE ACCESSOIRES MOTO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-50
Publication - Publication le 4 juil. 1997 au BOPI 1997-27